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Le droit d’auteur des chercheurs, des bases de données et des archives ouvertes

bbqMistral_mLe 30 mai dernier, le réseau Mistral-doc a organisé une formation à l’université de St-Charles, à Marseille, intitulée « le droit d’auteur des chercheurs, bases de données et archives ouvertes » à destination des professionnels de l’IST et des chercheurs.

L’objectif était double :

– faire le point théorique sur le droit d’auteur et les droits voisins,

– répondre aux questions concrètes que se posent les professionnels de l’IST et les    chercheurs dans l’accomplissement de leurs tâches quotidiennes.

Cette deuxième partie a donné lieu à des échanges fructueux entre Martin Dantant, juriste à la Direction des Affaires Juridiques  (DAJ) du CNRS et les participants. Le réseau a mis en ligne le support de son intervention (accessible pour une durée de six mois, conformément au souhait de l’auteur).

Si vous souhaitez vous plonger dans les textes de lois relatifs au droit d’auteur, le site de la DAJ est particulièrement riche d’informations et régulièrement mis à jour.

Pour les professionnels exerçant dans des bibliothèques, le site de l’ADBS propose un wiki « droit de l’information« . La foire aux questions permet de trouver des réponses à des cas pratiques que nous rencontrons tous les jours. Michèle Battisti, l’une des responsables de cette FAQ et spécialiste de la propriété intellectuelle anime également  son propre site « Paralipomènes, écrits sur le droit et l’information« , où l’on peut consulter ses articles.