Étiqueté : Droits d’auteur

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Publication du groupe Ethique et Droit

La diffusion numérique des données SHS : guide des bonnes pratiques et juridiques Cet ouvrage dirigé par Véronique Ginouvès & Isabelle Gras, fruit du travail collectif du groupe Ethique et Droit, publié aux Presses Universitaires de Provence est disponible à la médiathèque sous la cote : 020 DIF Produire, exploiter,...

Le Conseil Constitutionnel valide le projet ReLire 1

Le Conseil Constitutionnel valide le projet ReLire

Le projet ReLire, géré par la BnF, « met en place les conditions juridiques relatives à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle ». Il vient d’être validé par le Conseil constitutionnel. Voir le texte de la décision. Dans le cadre de ce projet, « 500 000 livres pourront être identifiés au cours...

Le droit d’auteur des chercheurs, des bases de données et des archives ouvertes 0

Le droit d’auteur des chercheurs, des bases de données et des archives ouvertes

Le 30 mai dernier, le réseau Mistral-doc a organisé une formation à l’université de St-Charles, à Marseille, intitulée “le droit d’auteur des chercheurs, bases de données et archives ouvertes” à destination des professionnels de l’IST et des chercheurs. L’objectif était double : – faire le point théorique sur le droit d’auteur et les droits...

“Le droit d’auteur des chercheurs” : une formation organisée par Mistral-Doc, Nice, 31 janvier 2013 0

“Le droit d’auteur des chercheurs” : une formation organisée par Mistral-Doc, Nice, 31 janvier 2013

Le réseau Mistral-Doc (Réseau Méridional de l’Information Scientifique et Technique pour la Recherche et l’Accès Libre) regroupe les professionnels de l’information scientifique et technique du CNRS des régions Provence et Côte d’Azur. L’objectif de ce réseau “métier” est de faciliter l’échange de compétences, de mettre en commun le résultat de la veille qu’effectuent...